Règlement intérieur

Règlement intérieur

En signant une licence à Basket Bassin d’Arcachon, vous adhérez à une association de loi 1901
L’association est gérée par des bénévoles.
Vous vous engagez ainsi à accepter le présent règlement intérieur dans son intégralité.

PRÉAMBULE

Le présent règlement intérieur est pris en application de l’article 25 des Statuts du Basket Bassin d’Arcachon (BBA) : il le complète et le précise. Il a pour but de faciliter la vie au sein du club, de mettre en œuvre l’expression d’un comportement sportif (respect mutuel, être fair-play envers chaque personne quel que soit son statut au sein du club et en dehors du club).
À chaque nouvelle élection d’un(e) Président(e) du BBA, soit tous les deux ans, d’éventuelles modifications/évolutions seront présentées au Conseil d’administration pour vote.

ARTICLE 1 : Le rôle des membres du Bureau et du Conseil d’Administration

Les Membres du Bureau et du Conseil d’Administration sont chargés :
    • De faire respecter l’ensemble des dispositions des articles du présent règlement intérieur ;
   • De déterminer les sanctions qu’entraînerait un éventuel manquement aux règles édictées dans le présent document ;
   • De mettre en place une commission disciplinaire.

ADHÉSION AU CLUB

ARTICLE 2 : Séances d’essai

1. Trois séances d’essai peuvent être pratiqués par les futurs adhérents mineurs.
2. Il sera demandé la signature d’une décharge par le représentant légal du mineur.
   Sans ce document, les séances d’essai ne pourront pas avoir lieu.

ARTICLE 3 : Dossier d’inscription

1. L’inscription pour obtenir une licence au BBA se fait de manière dématérialisée et doit, pour être effective, complétée du règlement du montant de la licence, d’un certificat médical (selon réglementation en vigueur) et d’autres formulaires du BBA (qui seront fournis au représentant légal des joueurs mineurs).
2. L’ensemble des licenciés est tenu d’être à jour de ses cotisations pour l’année sportive en cours.
   Cependant, certaines personnes sont exemptes de cotisations :
         - Les membres du Conseil d’Administration ;
         - Les entraîneurs et entraîneurs-adjoints des équipes engagées en compétition ;
         - Les parents-référents, les animateurs.
3. Tout dossier d’inscription incomplet ou remis hors délais sera systématiquement refusé.
   Aucune inscription ne sera validée sans règlement de l’intégralité du montant de la cotisation.
4. En cas de demande exceptionnelle d’échelonnement de paiement, l’association se réserve le droit de demander à ce que le règlement de la cotisation soit effectué dans son intégralité sous la forme de plusieurs chèques couvrant l’intégralité de la somme.
   Les différents chèques seront encaissés de manière échelonnée.
   Les dates d’encaissement étant déterminées avec les demandeurs.
   Le nombre de chèques pour régler une seule cotisation ne pourra excéder le nombre de quatre.
5. Aucun versement ne sera remboursé après validation d’une inscription.
6. Pour les mineurs, l’inscription doit être confirmée en présence d’un représentant légal.

ARTICLE 4 : Bénévoles

1. Est considéré comme bénévole toute personne, du club ou non, licenciée ou non, rendant service à l’Association dans le cadre d’une manifestation, sans pour cela pratiquer ou avoir pratiqué le basket-ball (cf. art. 3 des Statuts).
2. Il peut s’agir d’une aide avant, durant ou après une manifestation, dès lors que la personne permet la réalisation d’une tâche prévue initialement par les membres du Conseil d’Administration ou du Bureau.

DROITS ET OBLIGATIONS DES LICENCIÉS

ARTICLE 5 : Généralités

1. Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de dégât sur objet personnel.
2. Toute personne non adhérente au club ne peut accéder aux créneaux d’entraînements du BBA.
   En cas de non-respect de cet article, le club décline toute responsabilité.
3. Pour l’engagement en compétition de chacune de ses équipes, le club investit un capital financier et humain. En cela, il est en droit d’espérer un retour d’investissement de chacun de ses membres.
4. Tous les membres du BBA ont des obligations à honorer sous peine de sanction.

ARTICLE 6 : Dirigeants

1. Les dirigeants sont les parents référents, les membres du Bureau et du Conseil d’Administration.
2. Bénévoles, ils ne peuvent pas être rémunérés.
3. Leurs obligations et rôles sont définis aux articles dans les Statuts et au présent Règlement intérieur.
4. Officiant au sein du BBA, ils se doivent d’être les garants du respect de ce règlement.
   Dans ce sens, ils sont tenus d’être exemplaires dans leur comportement, sous peine d’être soumis, au même titre que les joueurs, entraîneurs ou animateurs, à de possibles sanctions internes.
5. Ils doivent porter les couleurs du BBA lors des compétitions et rassemblements auxquels participent le BBA.

ARTICLE 7 : Entraîneurs

1. Le BBA s’engage, au travers de ses entraîneurs, animateurs et dirigeants, à encadrer les joueurs lors de tous les entraînements et matchs, officiels ou amicaux.
2. Ils doivent notamment disposer des équipements et tenues nécessaires lors de toute rencontre (trousse de secours, jeu de maillots de rechange, ballons, etc…).
3. En cas de blessure d’un joueur, ils doivent contacter le représentant légal pour un mineur et prévenir les pompiers autant que nécessaire.
4. Le comportement pendant les entraînements, les matchs et les rencontres amicales doit être irréprochable. Toute attitude antisportive envers les divers acteurs du jeu entraînera des sanctions internes.
5. Chacun est responsable de la propreté et du rangement de l’espace de jeu et doit laisser son secteur propre (ramasser les déchets, bouteilles vides, papier…).
6. Toute dégradation d’installations, de matériels, à domicile ou à l’extérieur, entraînera l’application de sanctions internes.
7. Ils se doivent d’être ponctuels, assidus et avoir un comportement adéquat à l’encadrement de joueurs mineurs ou majeurs, sous peine d’être soumis à de possibles sanctions internes.
8. Il appartient aux seuls entraîneurs de désigner les joueurs qui participeront aux matchs et rencontres amicales, notamment sur la base des critères sportifs.
   Les joueurs et les parents sont tenus d’accepter les décisions de leur entraîneur.
9. Lors des matchs à domicile du BBA, après une formation en interne ou auprès du Comité de Gironde de Basket-ball, les entraîneurs seront sollicités pour tenir des tables de marque et arbitrer.
10. Ils doivent participer aux diverses manifestations organisées par le club.
11. Ils doivent porter les couleurs du BBA lors des compétitions et rassemblements auxquels participent le BBA.

ARTICLE 8 : Joueurs

1. Tous les joueurs s’engagent à participer avec assiduité aux entraînements et à tous les matchs organisés par le BBA, sauf en cas d’impossibilité majeure. Dans ce cas, le joueur est prié d’en aviser impérativement à l’avance son entraîneur ou le parent référent.
2. En cas d’absences répétée sans justification ou sans avoir prévenu, ou de départ non justifié d’une séance d’entraînement, le joueur s’expose à une sanction interne.
3. Les horaires des entraînements et des matchs doivent être scrupuleusement respectés.
   Cependant, les créneaux peuvent être dans l’année, réquisitionnés (par les municipalités propriétaires des salles de sport) indépendamment de la volonté du BBA.
4. Les joueurs et les parents des mineurs doivent accepter les décisions de leur entraîneur lors de leur choix de composition pour les matchs ou rencontres amicales.
5. Le comportement pendant les entraînements et les matchs doit être irréprochable.
   Le respect des différents acteurs du jeu (adversaires, arbitres, co   - équipiers, entraîneurs, animateurs, Officiels de Table de Marque (OTM), public, …) et du matériel (installations sportives, ballons, maillots, …) est exigé en toutes circonstances.
   Toute dégradation d’installations, de matériels, à domicile ou à l’extérieur, et toute attitude antisportive envers les divers acteurs du jeu entraînera des sanctions internes.
6. Lors des échauffements (entraînements et matchs), les joueurs d’une même catégorie doivent rester rassemblés, sur le côté du terrain ou assis dans les tribunes. Cependant, sous la direction de l’entraîneur et avec l’accord de tous les protagonistes, il est possible de commencer l’échauffement sans ballon en dehors des limites du terrain.
7. Un joueur du BBA ne peut pratiquer le basket dans un autre Club affilié à la FFBB, sans autorisation écrite des Présidents des deux clubs concernés.
8. En compétition, le port des tenues fournies par le club est obligatoire. Tout joueur ne revêtant pas les couleurs officielles ne pourra pas être autorisé à jouer.
9. Le port de bijoux ou tout autre accessoire est interdit pendant les entraînements ou les matchs.
10. Chaque joueur se verra attribuer à tour de rôle le lavage des maillots à l’issue d’un match. Chaque entraîneur/animateur définira la règle à appliquer pour la saison.
11. Lors des matchs à domicile du BBA, après une formation en interne ou auprès du Comité de Gironde de Basket-ball, les joueurs seront sollicités pour tenir des tables de marque et arbitrer.
    La tenue de la table de marque (deux) et l’arbitrage (deux) au minimum durant l’année sportive en cours sont obligatoires ; celles-ci faisant partie de l’apprentissage des règles du basket-ball.
    La tenue de table de marque et l’arbitrage débuteront à partir de la catégorie Benjamin(e) (U13).
    Pour la catégorie U11, cet apprentissage se fera par le biais de l’opération JAP.
12. Ils doivent participer aux diverses manifestations organisées par le BBA.

ARTICLE 9 : Équipes Séniors

1. Les joueurs et joueuses évoluant dans les équipes Séniors sont tenus d’être à la disposition du club pour assister et participer à toute manifestation promotionnelle organisée par le club ou dans l’intérêt de celui-ci.
2. Ils doivent lors des matchs notamment à l’extérieur et des manifestation précitées, porter les couleurs du BBA.

ARTICLE 10 : Formation arbitres et entraîneurs

1. Le BBA étant un club formateur, il s’engage à former les personnes le souhaitant notamment au niveau de l’arbitrage, de la table de marques et du coaching.
2. Cela implique que le BBA prendra à sa charge les coûts des formations entreprises.

SANCTIONS

ARTICLE 11 : Composition de la commission disciplinaire

1. Les sanctions sont de la responsabilité du Bureau du BBA.
2. Il met en place à ce titre une commission disciplinaire composée :
      - Du (de la) Président(e) du BBA qui sera remplacé par un(e) vice-Président(e) si le Président est concerné par la sanction ;
      - Du référent technique du BBA ;
      - De l’entraîneur du joueur concerné ou un entraîneur d’une autre catégorie s’il est concerné par la sanction ;
      - Du parent référent de la catégorie du joueur concerné ou un autre parent référent s’il est concerné par la sanction ;
      - D’un(e) président(e) de commission et deux autres membres élus parmi les membres du Conseil d’Administration qui seront le cas échéant remplacés par leur suppléant élu.
3. Si les sanctions concernent un membre élu de cette commission, il n’y siègera pas.
   Il sera remplacé comme indiqué ci-avant.
4. Les trois membres élus et leurs suppléants seront proposés au vote du Conseil d’Administration lors de sa première réunion post   - élection.
5. Cette commission est composée pour les deux années de mandat du Conseil d’Administration.
   En cas de nécessité de modifier/compléter cette commission suite à la démission d’un membre du Conseil d’Administration, son remplacement sera proposé au vote du Conseil d’Administration en cours de mandature.
6. Les modalités de vote du Conseil d’Administration sont celles prévues dans les Statuts.

ARTICLE 12 : Fautes entraînant des pénalités financières

Dans le cas de fautes techniques ou disqualifiantes (pour les entraîneurs ou les joueurs), le paiement des sanctions financières infligées par les instances de la FFBB sera à la charge des fautif(ve) s.

ARTICLE 13 : Sanctions

1. En cas de non-respect des obligations définies aux articles 5 à 8 ci-avant et de sanctions financières prévues à l’article 12 ci-avant, des sanctions internes seront prononcées par la commission disciplinaire.
2. Dans le cadre de cette éventualité, la personne sera convoquée pour exposer son avis, et pourra se faire accompagner d’une personne de son choix, susceptible de l’aider dans sa défense.
3. Les sanctions pourront être disciplinaires et/ou financières.
4. Toute décision de la commission disciplinaire doit être impérativement respectée.
   Toute sanction décidée par la commission disciplinaire est irrévocable et sans appel.
   Le non-respect de ces décisions pourrait aller jusqu’à l’exclusion définitive du BBA.

ARTICLE 14 : Exclusion

1. Comme indiqué à l’article 4 des Statuts, l’exclusion définitive d’un membre peut être prononcée par la commission disciplinaire et ratifiée par le Conseil d’Administration, pour motif grave.
   Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
      - Une condamnation pénale pour crime et délit ;
      - Toute action répétitive de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités du BBA ou à sa réputation.
2. Une exclusion temporaire peut être prononcée par la commission disciplinaire en cas :
      - D’action touchant à l’intégrité physique ou morale des personnes ;
      - D’action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités du BBA ou à sa réputation.
3. En tout état de cause, l’intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision d’exclusion (temporaire ou définitive).
4. Cette décision implique la perte de la qualité de membre et du droit de participer à la vie sociale et sportive du BBA, pendant toute la durée de l’exclusion.
5. Si le membre exclu est investi de fonctions électives, cela entraîne également la cessation de son mandat.

PARTICIPATION DES PARENTS : UN RÔLE PIVOT

ARTICLE 15 : Relation parent entraîneur

1. Les parents qui déposent leurs enfants mineurs doivent s’assurer de la présence de l’entraîneur avant de laisser leurs enfants pour les entrainements et/ou les matchs.
   Cela permet de créer aussi un lien entre les différentes personnes et d’échanger sur la progression des enfants.
2. Les joueurs sont sous la responsabilité de l’entraîneur du début à la fin de la séance sur les horaires déterminés (entraînements et matchs).
3. Le comportement des parents, accompagnants, spectateurs vis   - à-vis des acteurs du jeu, des infrastructures et du matériel doit être exemplaire.
   En cas de mauvais comportement, le Responsable de salle a le droit de leur demander de quitter la salle.

ARTICLE 16 : Parents référents

1. Dans le but d’avoir un maximum de relais au sein du BBA, la fonction de parents référents qui consiste, en plus de l’entraîneur, à être un maillon avec les membres du Comité d’Administration a été créée.
2. L’entraîneur aura une vision plutôt sportive de l’équipe alors que le parent référent est sur les aspects logistiques et organisationnels de l’équipe, sur la communication de la vie du BBA vis   - à-vis des parents du groupe concerné ;
3. Être Parent-référent consiste notamment :
      - Diffuser, transmettre et communiquer toutes les informations utiles aux parents par l’outil numérique de son choix ;
      - Organiser le co-voiturage lors des déplacements ;
      - Transmettre les documents d’information du BBA (manifestations, événements…) ainsi que les commandes de produits de la boutique ;
      - Se faire le porte-parole des autres parents des enfants de l’équipe auprès de l’entraîneur en essayant de résoudre les problèmes rencontrés ; si la situation persiste, le parent référent interviendra directement auprès du Bureau ;
      - Lors des rencontres à domicile, participer à la buvette et à la préparation du goûter des équipes ;
      - Organiser des moments de convivialité, sur accord des membres du Bureau, au sein du groupe concerné.
4. Cette nouvelle fonction est amenée à évoluer avec des missions supplémentaires au cours des années.

ARTICLE 17 : Transports

1. Les parents sont sollicités pour transporter les enfants lors des matches à l’extérieur.
2. Les conducteurs sont responsables des enfants qu’ils transportent.
   Le conducteur a son permis B valable, un véhicule avec un Contrôle Technique à jour et s’engage à respecter le code de la route.
3. Les représentants légaux des licenciés mineurs auront autorisé leur enfant à être transporté par d’autres parents ou des bénévoles du BBA dans le cadre de l’activité de l’association, via le document ad hoc.
4. Le covoiturage doit se faire en équité au sein du groupe concerné.

ARTICLE 18 : cotisations

L’ensemble des adhérents est tenu d’être à jour de ses cotisations de l’année sportive en cours.
Cependant, certaines personnes sont exemptes de cotisations :
   - Les membres du Conseil d’Administration ;
   - Les entraîneurs et entraîneurs-adjoints des équipes engagées en compétition ;
   - Les parents-référents.

Le présent règlement est consultable sur le site Internet du Club :
www.basketbassindarcachon.com

Le Bureau

PECHINEZ Benoit
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GES LAPORTE Sophie	COLIN Christele
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ZUBAR Sylvie	MONTOUSSAINT Cathy
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VRECK Marie Josée	LESAVRE Sébastien
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HUDE Victor	DOLORÉA Michel
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